Le Bureau
Le Bureau se réunit pour préparer les Comités Syndicaux, le budget et veiller au bon fonctionnement du Syndicat. Il se compose de 15 membres désignés par le Comité Syndical.
Composition du Bureau
Présidence :
Présidente
Mme Christine FOURNADET
Présidente du SIETOM, Présidente de la CC Coteaux et Vallées des Luys, Commune de Castelnau-Chalosse
Vice-Présidences :
Marcel PRUET
1er vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
Philippe DUPOUY
2ème vice-Président, CC du Pays Tarusate, maire de Souprosse
Guillaume LALANNE
3ème vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire de Toulouzette
Luca DALLA-TORRE
4ème vice-Président, CC Terre de Chalosse, Maire de Caupenne
Isabelle CAZENAVE
5ème vice-Présidente, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire de Gaas
Membres :
- Mme Laurence DARRIBEAU : CC Chalosse Tursan, commune de Sorbets
- M. Pascal PIFAUDAT : CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
- M. Dominique DARRIEUTORT : CC Chalosse Tursan, commune de Saint Sever
- Mme Bénédicte REBEYROTTE : CC Pays de Tarusate, commune de Rion-des-Landes
- M. Cyril GAUTHIER : CC Pays de Tarusate, commune de Tartas
- Mme Martine MAURY : CC Terres de Chalosse, commune d’Onard
- M. Patrick LABORDE : CC Terres de Chalosse, commune de Goos
- Mme Karine LAPOS : CC Coteaux Vallées des Luys, commune de Nassiet
- Mme Virginie SAVINE : CC Pays Orthe et Arrigans, commune d’Habas
Le Comité syndical
Le SIETOM de Chalosse est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). A ce titre, il est administré par un Comité Syndical composé de 122 délégués issus des conseils municipaux des communes membres.
Le Comité Syndical est l’organe délibérant. Il siège en séance plénière 3 à 4 fois par an pour définir les grandes orientations du Syndicat. Un bureau est élu parmi les délégués avec à sa tête une Présidente et 5 Vices-Président.e.s.
Les différents membres ont été installés le 19 mai 2026 suite aux dernières élections municipales.
Les commissions et autres organismes
Les délégués du SIETOM siègent dans différentes commissions et sont représentés dans plusieurs organismes.
La Commission d’Appel d’Offres
Son rôle consiste à vérifier la validité des candidatures et des offres avant d’attribuer les marchés. Elle se compose de la Présidente, de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants.
Membres titulaires
- Mme Christine FOURNADET : Présidente de la CC Coteaux et Vallées des Luys, commune de Castelnau-Chalosse
- M. Marcel PRUET : 1er vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
- M. Guillaume LALANNE : 3ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire de Toulouzette
- M. Dominique DARRIEUTORT : CC Chalosse Tursan, commune de Saint Sever
- M. Alain DAMBRINE : CC Chalosse Tursan, commune de Samadet
- M. Philippe DUPOUY : 2ème vice-Président, CC du Pays Tarusate, maire de Souprosse
Membres suppléants
- Mme Karine LAPOS : CC Coteaux et Vallées des Luys, commune de Nassiet
- M. Pascal PIFAUDAT : CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
- M. Hervé GUICHENEUY : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune d’Arsague
- Mme Virginie SAVINE : CC Pays Orthe et Arrigans, commune d’Habas
- Isabelle CAZENAVE : 5ème vice-Présidente, CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune de Gaas
La Commission Finances, tarification et prospective
Elle se réunit notamment pour définir les orientations budgétaires du Syndicat avant présentation au Bureau et au Comité Syndical. Elle se compose de la Présidente et de 5 membres.
Membres de cette commission :
- Mme Christine FOURNADET, Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallées des Luys (Castelnau-Chalosse)
- M. Marcel PRUET, 1er vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan (Audignon)
- M. Guillaume LALANNE, 3ème vice-Président du SIETOM, CC Terres de Chalosse (Toulouzette)
- Mme Martine MAURY, membre du Bureau, CC Terre de Chalosse (Onard)
- Mme Claire COSTEL, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Montaut)
- M. Jean-Pierre OYHAGARAY, délégué titulaire CC Pays Tarusate (Pontonx)
- Mme Gaëlle LE DONNE, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Pimbo)
Le Comité Social Territorial (CST)
Le Comité Social Territorial (CST) est une nouvelle instance de dialogue social, issue de la fusion entre les Comités Techniques (CT) et les Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Son déploiement intervient dans l’administration à la suite des élections du 8 décembre 2022 visant à renouveler les instances dans la fonction publique. Elle devient ainsi la seule instance compétente pour débattre des sujets collectifs : fonctionnement et organisation des services, formation des personnels, protection de la santé physique et mentale, l’hygiène, la sécurité des agents dans leur travail.
Membres titulaires
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
- Marcel PRUET, 1er vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
- Luca DALLA-TORRE, 4ème vice-Président, CC Terre de Chalosse, Maire de Caupenne
- M. Michel LACROUTS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Saint Yaguen
- Mme Martine AUBRY : CC Terres de Chalosse, commune d’Onard
Membres suppléants
- M. Gilles COUDROY : CC Terre de Chalosse, commune de Saint Geours d’Auribat
- Mme Bénédicte REBEYROTTE : CC Pays de Tarusate, commune de Rion-des-Landes
- Mme Béatrice GUIRLES : CC Terres de Chalosse, commune de Vicq-d’Auribat
- Mme Marie-France DEYRIS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castel-Sarrazin
La Commission de Suivi de Site
La Commission a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes concernant l’environnement et la santé humaine, dans le cadre de la gestion et l’exploitation de cette installation et de ses activités connexes. A cet effet, l’exploitant doit remettre les documents permettant de mesurer les effets de son activité sur la santé publique et sur l’environnement et exposant les mesures prises pour supprimer ou réduire les effets de l’installation.
Elle est aussi tenue au courant des modifications mentionnées à l’article R. 512-33 du code de l’environnement que l’exploitant envisage d’apporter à l’installation, ainsi que des mesures prises par le préfet en vertu de ce même article.
Enfin, la Commission est informée, en application des dispositions de l’article R.512-69 du code précité, des incidents ou accidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation.
Elle est également tenue au courant des dispositions prises pour y remédier.
La Commission est présidée par le Préfet des Landes ou son représentant. Elle se compose, à parts égales, de 4 collèges paritaires comme le dispose l’arrêté portant création de la commission de suivi de site
- les membres du collège « administration de l’état »,
- les membres du collège » élus des Collectivités Territoriales concernées »,
- les membres du collège « des riverains d’installations classées ou d’associations de protection de l’environnement »,
- les membres du collège « des exploitants de l’installation classée »,
- les membres du collège « des salariés de l’installation classée »
Les délégués du Comité syndical ont désigné 2 représentants du collège « exploitants de l’installation classée » :
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castelnau-Chalosse
Autres membres : à venir
La Commission Prévention, Communication et relation usagers
Créée en 2016, cette Commission a pour objet de réfléchir, proposer et mener des actions axées sur l’éco-exemplarité dans les communes.
Membres
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallées des Luys, (commune de Castelnau-Chalosse)
- Mme Isabelle CAZENAVE, 5ème vice-Présidente du SIETOM, CC pays d’Orthe et Arrigans (Gaas) ;
- Mme Virginie SAVINE, membre du Bureau, CC Pays d’Orthe et Arrigans (Habas) ;
- M. Cyril GAUTHIER, membre du Bureau, CC Pays Tarusate (Tartas) ;
- M. Patrick SAINT MARTIN, délégué titulaire CC Terres de Chalosse (Ozourt) ;
- Mme Gaëlle LE DONNE, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Pimbo) ;
- Mme Claudette DESNOS, déléguée suppléante CC Terres de Chalosse (Hauriet) ;
- Mme Pauline SPIZZI, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Urgons).
La Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers (PLPDMA)
Conformément au décret du 10 juin 2015, la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) est l’instance principale de concertation du PLPDMA. Son rôle est de suivre le programme et d’organiser des échanges. Elle donne un avis sur le projet de PLPDMA, avant que celui-ci ne soit arrêté par l’exécutif, et lors des révisions, notamment lors de la remise du bilan annuel. La CCES évalue le PLPDMA tous les ans.
Collège « SIETOM »
- Présidente du SIETOM
- Mme Isabelle CAZENAVE, 5ème vice-Présidente du SIETOM, CC pays d’Orthe et Arrigans (Gaas) ;
- Mme Virginie SAVINE, membre du Bureau, CC Pays d’Orthe et Arrigans (Habas) ;
- M. Cyril GAUTHIER, membre du Bureau, CC Pays Tarusate (Tartas) ;
- M. Patrick SAINT MARTIN, délégué titulaire CC Terres de Chalosse (Ozourt) ;
- Mme Gaëlle LE DONNE, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Pimbo) ;
- Mme Claudette DESNOS, déléguée suppléante CC Terres de Chalosse (Hauriet) ;
- Mme Pauline SPIZZI, déléguée titulaire CC Chalosse Tursan (Urgons).
- Direction
- Équipe projet
Collège « Etat »
- ADEME
- Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
- Direction Régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
- Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA)
- Chambre de Commerce et de l’Industrie (CCI)
- Chambre de l’Agriculture
Collège « autres administrations »
- Région Nouvelle Aquitaine
- Département des Landes
- Présidents des communautés de communes adhérentes
Collège « associations »
- SEPANSO
- Chalosse Vie
- Landes Partage
- Bulles d’air à St Sever (association de sensibilisation et d’éducation à l’écologie humaine, rationnelle et environnementale afin de développer l’éco-citoyenneté)
- Sac de billes à Larbey (association socio culturelle qui met en place des actions axées sur le développement durable)
- Comptoir BLES de Chalosse à Montfort-en-Chalosse (association œuvrant dans le domaine de l’économie sociale et solidaire)
- C KOI CA/Eco-lieu Jeannot à Rion (association qui développe des actions visant à informer et sensibiliser les publics à des pratiques durables, respectueuses de l’environnement et de l’être humain.
- A.V.E.E.C. à Donzacq (Animation Vers l’Eveil à l’Environnement en Chalosse)
- Les jardins Naïfs à Carcarès-Ste-Croix (association de jardinage)
- Les jardiniers Tarusates à Tartas (association de jardinage)
- CIVAM bio
- UFC QUE Choisir
La Fédération Nationale des Collectivités du Compostage (FNCC)
Membres titulaires
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
Autres membres : à venir
Entente avec le Syndicat Bil-Ta-Garbi
Membres titulaires
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
- M. Guillaume LALANNE : 3ème vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire de Toulouzette
- M. Marcel PRUET : 1er vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
AMORCE
Membres titulaires
- Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castelnau-Chalosse
- M. Marcel PRUET : 1er vice-Président, CC Chalosse Tursan, Maire d’Audignon
ALPI
Membre titulaire
- Mme Ligia CHAPUY : CC Chalosse Tursan, commune d’Eyres Moncube
Membre suppléant
- Mme Sandra DUBOS : CC Terres de Chalosse, commune de Poyartin
ADACL
Membre titulaire
- Mme Bénédicte REBEYROTTE : CC Pays de Tarusate, commune de Rion-des-Landes
Membre suppléant
- Mme Sandra DUBOS : CC Terres de Chalosse, commune de Poyartin
CNAS
Membre titulaire
Isabelle CAZENAVE : 5ème vice-Présidente, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire de Gaas