Les commissions  et autres organismes

Les commissions et autres organismes

Les délégués du SIETOM siègent dans différentes commissions et sont représentés dans plusieurs organismes.


La Commission d'Appel d'Offres

Son rôle consiste à vérifier la validité des candidatures et des offres avant d'attribuer les marchés. Elle se compose de la Présidente, de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants.

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente de la CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • M. Marcel PRUET : 3ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d'Audignon
  • M. Thierry CALOONE : 4ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages
  • M. Thierry LABORDE : membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
  • M. Alain LUBET : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune d’Amou
  • Mme Marlène RASOAMAHARO : 2ème vice-Présidente du SIETOM, CC Pays Tarusate, commune de Souprosse

Membres suppléants

  • M. Guillaume LALANNE : membre du Bureau, CC Terres de Chalosse, Maire de Toulouzette
  • Mme Anne Marie LAILHEUGUE : CC Terres de Chalosse, Maire de Maylis
  • Mme Marie-France DEYRIS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castel-Sarrazin
  • M. Grégory VIGNEAU : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Nassiet
  • M. Damien DELAVOIE : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune d’Habas
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La Commission Finances

Elle se réunit notamment pour définir les orientations budgétaires du Syndicat avant présentation au Bureau et au Comité Syndical. Elle se compose de la Présidenteet de 5 membres.

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • M. Marcel PRUET : 3ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d'Audignon
  • M. Thierry CALOONE : 4ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages
  • M. Thierry LABORDE : Membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
  • M. Alain LUBET : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune d’Amou
  • Mme Karine LAPOS : CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Nassiet (déléguée suppléante)
  • M. Laurent TOLLIS : membre du Bureau, CC Terres de Chalosse, commune de Montfort-en-Chalosse
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Le Comité Technique 

L'effectif du SIETOM étant supérieur à 50 agents, un Comité Technique propre au SIETOM a été créé en 2008. Le CT est une instance au sein de laquelle les représentants des employeurs et ceux du personnel se concertent sur les questions liées à l'organisation du travail, au fonctionnement des services, à la fixation des taux de promotion au titre de l'avancement de grade, à la formation des personnels.

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • Mme Ghislaine LALANNE : 1ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne
  • M. Romain LALANNE : CC Chalosse Tursan, commune de Banos

Membres suppléants

  • Mme Karine LAPOS : CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Nassiet (déléguée suppléante)
  • M. Thierry LABORDE : membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
  • M. Christian RAGUE : CC Terres de Chalosse, commune de Hinx
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Le Comité d'Hygiène de Sécurité des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) 

C'est une instance consultative de représentation et de dialogue chargée d'examiner les questions de santé et de sécurité au travail.

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • M. Jean LAVIE : CC Pays Tarusate, commune de Bégaar
  • Mme Marie-France DEYRIS : CC Coteaux et Vallée des Luys, commune de Castel-Sarrazin

Membres suppléants

  • M. Christian HANSE : CC Chalosse Tursan, commune de Poudenx
  • Mme Myriam TELLECHEA : CC Chalosse Tursan, commune d’Aubagnan
  • Mme Béatrice GUIRLES : CC Terres de Chalosse, commune de Vicq-d’Auribat
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La Commission de Suivi de Site

La Commission a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes concernant l’environnement et la santé humaine, dans le cadre de la gestion et l’exploitation de cette installation et de ses activités connexes. A cet effet, l’exploitant doit remettre les documents permettant de mesurer les effets de son activité sur la santé publique et sur l’environnement et exposant les mesures prises pour supprimer ou réduire les effets de l’installation.

Elle est aussi tenue au courant des modifications mentionnées à l’article R. 512-33 du code de l’environnement que l’exploitant envisage d’apporter à l’installation, ainsi que des mesures prises par le préfet en vertu de ce même article.

Enfin, la Commission est informée, en application des dispositions de l’article R.512-69 du code précité, des incidents ou accidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation.

Elle est également tenue au courant des dispositions prises pour y remédier.

La Commission est présidée par le Préfet des Landes ou son représentant. Elle se compose, à parts égales, de 4 collèges paritaires comme le dispose l'arrêté portant création de la commission de suivi de site

  • les membres du collège "administration de l'état",
  • les membres du collège" élus des Collectivités Territoriales concernées",
  • les membres du collège "des riverains d'installations classées ou d'associations de protection de l'environnement",
  • les membres du collège "des exploitants de l'installation classée",
  • les membres du collège "des salariés de l'installation classée"

Les délégués du Comité syndical ont désigné 2 représentants du collège "exploitants de l'installation classée" :

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • M. Thierry CALOONE : 4ème vice-Président du SIETOM, CC Pays d’Orthe et Arrigans, Maire d’Ossages
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La Commission Eco-exemplarité

 Créée en 2016, cette Commission a pour objet de réfléchir, proposer et mener des actions axées sur l'éco-exemplarité dans les communes.

Membres

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • Mme Marlène RASOAMAHARO : 2ème vice-Présidente, CC Pays Tarusate, commune de Souprosse
  • M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
  • Mme Françoise LASSERRE : CC Chalosse Tursan, commune de Cazalis
  • Mme Françoise MARSAN : CC Chalosse Tursan, commune de Montaut
  • M. David LEMEE : CC Chalosse Tursan, commune de Serres-Gaston
  • M. Grégory VIGNEAU : CC Coteaux et Vallées des Luys, commune de Nassiet
  • M. Dominique TOULOUSE : CC Coteaux et Vallées des Luys, Maire de Brassempouy
  • Mme Brigitte LAFITTE : CC Pays Tarusate, commune de Saint-Yaguen
  • Mme Céline CASTETS : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune de Gaas (déléguée suppléante)
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La Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers (PLPDMA)

Conformément au décret du 10 juin 2015, la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) est l’instance principale de concertation du PLPDMA. Son rôle est de suivre le programme et d’organiser des échanges. Elle donne un avis sur le projet de PLPDMA, avant que celui-ci ne soit arrêté par l’exécutif, et lors des révisions, notamment lors de la remise du bilan annuel. La CCES évalue le PLPDMA tous les ans.

Composition :

Collège "SIETOM"

  • Présidente du SIETOM
  • Membres de la commission éco-exemplarité + 2 autres délégués
    • Mme Jacqueline IRIGOYEN : CC Chalosse Tursan, commune de Sainte-Colombe
    • M. Jean-Marie DARBAYAN : membre du Bureau, CC Pays Tarusate, commune de Pontonx-sur-l'Adour
  • Direction
  • Équipe projet

Collège "Etat"

  • ADEME
  • Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
  • Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
  • Chambre des Métiers et de l'Artisanat (CMA)
  • Chambre de Commerce et de l'Industrie (CCI)
  • Chambre de l'Agriculture

Collège "autres administrations"

  • Région Nouvelle Aquitaine
  • Département des Landes
  • Présidents des communautés de communes adhérentes

Collège "associations"

  • SEPANSO
  • Chalosse Vie
  • Landes Partage
  • Bulles d'air à St Sever (association de sensibilisation et d'éducation à l'écologie humaine, rationnelle et environnementale afin de développer l'éco-citoyenneté)
  • Sac de billes à Larbey (association socio culturelle qui met en place des actions axées sur le développement durable)
  • Comptoir BLES de Chalosse à Montfort-en-Chalosse (association œuvrant dans le domaine de l'économie sociale et solidaire)
  • C KOI CA/Eco-lieu Jeannot à Rion (association qui développe des actions visant à informer et sensibiliser les publics à des pratiques durables, respectueuses de l’environnement et de l’être humain.
  • A.V.E.E.C. à Donzacq (Animation Vers l'Eveil à l'Environnement en Chalosse) 
  • Les jardins Naïfs à Carcarès-Ste-Croix (association de jardinage)
  • Les jardiniers Tarusates à Tartas (association de jardinage)
  • CIVAM bio
  • UFC QUE Choisir
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La Fédération Nationale des Collectivités du Compostage (FNCC)

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • Mme Ghislaine LALANNE : 1ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne

Membres suppléants

  • M. Marcel PRUET : 3ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d'Audignon
  • M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
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Entente avec le Syndicat Bil-Ta-Garbi

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • Mme Ghislaine LALANNE : 1ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne
  • M. Jacques DEYRES : CC Chalosse Tursan, commune de Labastide-Chalosse
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AMORCE

Membres titulaires

  • Mme Christine FOURNADET : Présidente du SIETOM, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Castelnau-Chalosse
  • Mme Ghislaine LALANNE : 1ère vice-Présidente du SIETOM, CC Terres de Chalosse, Maire de Caupenne
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ALPI

Membre titulaire

  • M. Olivier MORANCY : CC Pays d’Orthe et Arrigans, commune de Mimbaste

Membre suppléant 

  • M. Pascal PIFAUDAT : membre du Bureau, CC Chalosse Tursan, commune de Pécorade
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ADACL

Membre titulaire

  • M. Marcel PRUET : 3ème vice-Président du SIETOM, CC Chalosse Tursan, Maire d'Audignon

Membre suppléant

  •  M. Thierry LABORDE : membre du Bureau, CC Coteaux et Vallée des Luys, Maire de Donzacq
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CNAS

Membre titulaire

  • Mme Laurence DARRIBEAU : CC Chalosse Tursan, commune de Sorbets