Comité syndical
Samedi 19 septembre 2020 : réunion du Comité syndical à 9h30 au hall des sports à Caupenne.
Objet : installation des nouveaux délégués, renouvellement du Bureau et de la Présidence.
Ordre du jour :
- Installation des délégués ;
- Election de la Présidence du SIETOM ;
- Fixation du nombre de vice-Présidents et du nombre de membres du Bureau (dans la limite définie par les statuts du SIETOM) ;
- Election des Vice-Présidents et des membres du Bureau ;
- Lecture de la Charte de l’élu local ;
- Délégations de pouvoir de l’Assemblée à la Présidence ;
- Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO) ;
Désignation des représentants du SIETOM aux organismes paritaires :
- Comité Technique (CT) ;
- Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Commission de Suivi de Site (CSS) ;
Désignation des représentants du SIETOM aux organismes extérieurs :
- ADACL ;
- ALPI ;
- AMORCE ;
- FNCC ;
- CNAS ;
- Entente avec le Syndicat Bil-Ta-Garbi pour la mutualisation du centre de tri de Canopia ;
Création de commissions et désignations de leurs membres :
- Commission finances ;
- Commission éco-exemplarité ;
- Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) ;
Indemnité de fonction du Président et des vice-Présidents :
- Indemnité de fonction du Président et des vice-Présidents ;
Points relatifs à la gestion du SIETOM :
- Prime exceptionnelle pour les agents pendant la crise sanitaire ;
- Porter à connaissance des décisions prises par la Présidente du SIETOM du 19/02/20 au 4/09/20 dans le cadre de sa délégation de pouvoir ;
- Convention avec un agent du SIETOM pour la mise en œuvre d’une rupture conventionnelle ;
- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d’un psychologue ;
- Cession d’un véhicule pour un montant supérieur à 4.600 € ;
- Evolution des effectifs ;
Questions diverses.