Agenda du SIETOM

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Samedi 19:

Comité syndical

19 sept - 19 sept

Septembre 2020:

19 sept

Comité syndical

19 sep

Samedi 19 septembre 2020 : réunion du Comité syndical à 9h30 au hall des sports à Caupenne.

Objet : installation des nouveaux délégués, renouvellement du Bureau et de la Présidence.

Ordre du jour :

  1. Installation des délégués ;
  2. Election de la Présidence du SIETOM ;
  3. Fixation du nombre de vice-Présidents et du nombre de membres du Bureau (dans la limite définie par les statuts du SIETOM) ;
  4. Election des Vice-Présidents et des membres du Bureau ;
  5. Lecture de la Charte de l’élu local ;
  6. Délégations de pouvoir de l’Assemblée à la Présidence ;
  7. Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO) ;

Désignation des représentants du SIETOM aux organismes paritaires :

  1. Comité Technique (CT) ;
  2. Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
  3. Commission de Suivi de Site (CSS) ;

Désignation des représentants du SIETOM aux organismes extérieurs :

  1. ADACL ;
  2. ALPI ;
  3. AMORCE ;
  4. FNCC ;
  5. CNAS ;
  6. Entente avec le Syndicat Bil-Ta-Garbi pour la mutualisation du centre de tri de Canopia ;

Création de commissions et désignations de leurs membres :

  1. Commission finances ;
  2. Commission éco-exemplarité ;
  3. Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) ;

Indemnité de fonction du Président et des vice-Présidents :

  1. Indemnité de fonction du Président et des vice-Présidents ;

Points relatifs à la gestion du SIETOM :

  1. Prime exceptionnelle pour les agents pendant la crise sanitaire ;
  2. Porter à connaissance des décisions prises par la Présidente du SIETOM du 19/02/20 au 4/09/20 dans le cadre de sa délégation de pouvoir ;
  3. Convention avec un agent du SIETOM pour la mise en œuvre d’une rupture conventionnelle ;
  4. Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d’un psychologue ;
  5. Cession d’un véhicule pour un montant supérieur à 4.600 € ;
  6. Evolution des effectifs ;

Questions diverses.